Définition :
Grâce à cette couche d'information, il est possible de prendre connaissance du réseau d'acteurs de l'Observatoire Régional des Plantes exotiques Envahissantes des écosystèmes Aquatiques (ORENVA) de Poitou-Charentes.
Ce réseau reconnaît 4 niveaux d’opérateurs :
- Niveau 1 : les observateurs, chargés de réaliser les inventaires. Il s’agit essentiellement des gestionnaires locaux (une centaine de contacts),
- Niveau 2 : les 9 coordonnateurs. Il est constitué de structures départementales ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Grâce à cette couche d'information, il est possible de prendre connaissance du réseau d'acteurs de l'Observatoire Régional des Plantes exotiques Envahissantes des écosystèmes Aquatiques (ORENVA) de Poitou-Charentes.
Ce réseau reconnaît 4 niveaux d’opérateurs :
- Niveau 1 : les observateurs, chargés de réaliser les inventaires. Il s’agit essentiellement des gestionnaires locaux (une centaine de contacts),
- Niveau 2 : les 9 coordonnateurs. Il est constitué de structures départementales ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
Définition :
le bassin versant hydrographique est un territoire sur lequel tous les écoulements des eaux convergent vers un même point, nommé exutoire du bassin versant. La limite physique de ce domaine est la ligne des crêtes appelée ligne de partage des eaux. A l'échelle de nombreux bassins versants, des collectivités territoriales sont organisées en structures intercommunales de bassin versant (communauté de communes, syndicats intercommunaux ou établissements publics territoriaux de bassin). Chaque ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Un organisme unique de Gestion Collective (OUGC) est une structure qui a en charge la gestion et la répartition des volumes d’eau prélevés à usage agricole sur un territoire déterminé. Cet organisme sera le détenteur de l’autorisation globale de prélèvements pour le compte de l’ensemble des irrigants du périmètre de gestion et ce, quelque soit la ressource prélevée (eau de surface, nappe, réserves, barrages).
Ces organismes sont définies chaque année par des arrêtés de désignation ...
Thèmes :
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Définition :
la dénomination Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) est apparue pour la première fois en octobre 1997. Ils ont été reconnus officiellement en 2003 comme acteurs de la politique de l’eau à l’échelle des bassins et sous bassins. Ils font aujourd’hui l’objet d’une reconnaissance par l'Etat de leur mandat et de leur périmètre d’intervention. Les EPTB regroupent des établissements publics de coopération de collectivités territoriales. Ils agissent pour le compte des ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
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Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
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Services d'utilité publique et services publics
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Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
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Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
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Services d'utilité publique et services publics
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Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
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Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
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Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
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Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Le Dispositif ECORCE en Deux-Sèvres :
- propose une action commune école-collège
- Implique les jeunes deux-sévriens par la résolution de questionnements sur les enjeux de biodiversité locale
- Développe l’usage du numérique
- Favorise la rencontre avec les acteurs locaux – Agir ensemble
Que ce soit au niveau des adultes qui travaillent à la construction du projet ou des élèves qui seront amenés à le vivre, cette démarche partenariale a pour ambition de participer à la construction ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
ACCA (Acteurs et territoires de chasse en Deux-Sèvres)
Définition :
Ces couches de données "ACCA", "Chasses privées" et "Sociétés de chasse" recensent par commune les acteurs et territoires de chasse (Associations Communales de Chasse Agréées (ACCA) et les Sociétés de Chasse (SC) et chasses privés) dans les Deux-Sèvres.
Une Société de Chasse est une association de chasse au niveau local. Une Association Communale de Chasse Agrée (ACCA) regroupe plusieurs associations de chasse d'une même commune. Il ne peut y avoir qu'une seule ACCA par commune. Elle ...
Chasses privés (Acteurs et territoires de chasse en Deux-Sèvres)
Définition :
Ces couches de données "ACCA", "Chasses privées" et "Sociétés de chasse" recensent par commune les acteurs et territoires de chasse (Associations Communales de Chasse Agréées (ACCA) et les Sociétés de Chasse (SC) et chasses privés) dans les Deux-Sèvres.
Une Société de Chasse est une association de chasse au niveau local. Une Association Communale de Chasse Agrée (ACCA) regroupe plusieurs associations de chasse d'une même commune. Il ne peut y avoir qu'une seule ACCA par commune. Elle ...
Définition :
Ces couches de données "ACCA", "Chasses privées" et "Sociétés de chasse" recensent par commune les acteurs et territoires de chasse (Associations Communales de Chasse Agréées (ACCA) et les Sociétés de Chasse (SC) et chasses privés) dans les Deux-Sèvres.
Une Société de Chasse est une association de chasse au niveau local. Une Association Communale de Chasse Agrée (ACCA) regroupe plusieurs associations de chasse d'une même commune. Il ne peut y avoir qu'une seule ACCA par commune. Elle ...
Définition :
Une association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques ou AAPPMA est une association française de statut particulier. Elle a pour vocation notamment :
l'encaissement pour le compte de l'État de la cotisation pour les milieux aquatiques (CPMA) ;
la gestion et l'entretien des berges des cours d'eau et lacs français relevant de son territoire ;
la gestion de la ressource piscicole (article L.433-3 du Code de l'environnement) ;
la protection de l'environnement ;
le regroupement ...
Définition :
Géolocalisation des organismes (postale, téléphonique et fax, courriel et site internet) présents dans la bases de données "Adresse" du Forum des Marais Atlantiques.
Définition :
L'EID (Entente Interdépartementale de Démoustication) Atlantique est un Etablissement Public chargé par les Conseils Généraux adhérents d'assurer la lutte contre les moustiques sur les départements du Morbihan, la Loire-Atlantique, la Vendée, la Charente-Maritime et la Gironde.
(Source : Forum des Marais Atlantiques)
Thèmes :
Santé et sécurité des personnes , Installations de suivi environnemental , Unités administratives
Définition :
Un syndicat est un établissement public qui regroupe plusieurs communes (et/ou groupements de communes), pour assurer une ou plusieurs missions de service public et/ou d’intérêt général. Ces établissements sont soumis aux mêmes règles de fonctionnement qu’une commune.
Les syndicats de rivière animent et mettent en œuvre des politiques de gestion des milieux aquatiques en associant l’ensemble des acteurs de leur territoire (bassin versant, baie, nappes...) et en utilisant les procédures ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Un syndicat est un établissement public qui regroupe plusieurs communes (et/ou groupements de communes), pour assurer une ou plusieurs missions de service public et/ou d’intérêt général. Ces établissements sont soumis aux mêmes règles de fonctionnement qu’une commune.
Les syndicats de rivière animent et mettent en œuvre des politiques de gestion des milieux aquatiques en associant l’ensemble des acteurs de leur territoire (bassin versant, baie, nappes...) et en utilisant les procédures ...
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
Définition :
Ces données renseignent sur les secteurs d'intervention des techniciens de rivières des syndicats de Gironde par commune. Le nom de la collectivité en charge de la compétence rivière, ses coordonnées ainsi que celles du technicien responsable sont consultables sur cette couche. Ces données sont valides au 31/04/2012 (date à vérifier).
Les techniciens de rivières font partie de syndicat regroupant les collectivités territoriales (communes, départements) compétentes géographiquement ...
Définition :
Cette donnée présente les Sites de compostage de proximité des biodéchets en France.
Certains sites ne sont pas ouvert au public, ils n'apparaissent pas au delà du 1/100.000ième.
Définition :
Les EPAGE sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L 213-12 du Code de l’environnement. Ils ont notamment la spécificité d’avoir un périmètre d’action hydrographique et d’être des maîtres d’ouvrage locaux sur tout ou partie de la GEMAPI. Un EPTB peut mener des missions d’EPAGE sur tout ou partie de son territoire.
Thèmes :
Services d'utilité publique et services publics
