Définition : La ressource en eau comprend, outre les eaux de surface, cours d'eau, lacs, retenues..., les eaux " souterraines " qui s'infiltrent dans le sol et circulent dans les roches perméables. Ces réserves souterraines, nappes superficielles ou profondes jouent un rôle fondamental dans l'alimentation des rivières en période de basses eaux et l'approvisionnement des activités humaines. Pour plus des 3/4 de sa surface, la région Poitou-Charentes est constituée de terrains sédimentaires perméables ...

Thèmes : Installations de suivi environnemental , Géologie , Services d'utilité publique et services publics , Hydrographie

Edité le : 2021-10-05

Définition : De 2004 à 2011, l’ONEMA suivait chaque année un dispositif d’observation visuelle de l’écoulement des cours d’eau, appelé Réseau d’Observation de Crise des Assecs (ROCA). Ce dispositif était complété dans certaines régions comme en Poitou-Charentes par un Réseau Départemental d’Observation des Etiages (RDOE). Souhaitant mieux harmoniser à l’échelle nationale la collecte de ces données, l’ONEMA a décidé pour 2012 de remplacer ces deux anciens réseaux (ROCA et RDOE) ...

Thèmes : Installations de suivi environnemental

Edité le : 2021-10-01

Définition : Un organisme unique de Gestion Collective (OUGC) est une structure qui a en charge la gestion et la répartition des volumes d’eau prélevés à usage agricole sur un territoire déterminé. Cet organisme sera le détenteur de l’autorisation globale de prélèvements pour le compte de l’ensemble des irrigants du périmètre de gestion et ce, quelque soit la ressource prélevée (eau de surface, nappe, réserves, barrages). Ces organismes sont définies chaque année par des arrêtés de désignation ...

Thèmes : Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Edité le : 2021-10-01

Définition : Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres ...

Thèmes : Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Edité le : 2021-09-27

Définition : Proposé par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, le contrat territorial est un projet devant intégrer l'ensemble des enjeux locaux mis en avant par l'état des lieux de la DCE. Il a pour objectif la réalisation d'opérations territoriales de réduction des différentes sources de pollution ou de dégradation physique des milieux aquatiques. L'échelle d'intervention est le bassin versant * ou l'aire d'alimentation de captage. Ces projets comportent deux phases : la phase d'élaboration (études, ...

Thèmes : Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Edité le : 2021-09-06

Définition : Proposé par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, le contrat territorial est un projet devant intégrer l'ensemble des enjeux locaux mis en avant par l'état des lieux de la DCE. Il a pour objectif la réalisation d'opérations territoriales de réduction des différentes sources de pollution ou de dégradation physique des milieux aquatiques. L'échelle d'intervention est le bassin versant * ou l'aire d'alimentation de captage. Ces projets comportent deux phases : la phase d'élaboration (études, ...

Thèmes : Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Edité le : 2021-09-06